1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.
Propriétaire du site : Stéphanie Le Derf- Corpus memori – Contact : corpusmemori@gmail.com 09805
Identification de l’entreprise : EURL Stéphanie Le Derf- Corpus memori au capital social de 8000€ – SIREN : 803 088 970 00022 – RCS ou RM : 803 088 970 – Adresse postale : 6 rue des chapeliers 44000 Nantes – https://www.
Directeur de la publication : stephanie le derf – Contact : corpusmemori@gmail.com.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : stephanie le derf – corpusmemori@gmail.com
Autres contributeurs :
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Stéphanie Le Derf- Corpus memori est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stéphanie Le Derf- Corpus memori.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Stéphanie Le Derf- Corpus memori ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.corpusmemori.
Stéphanie Le Derf- Corpus memori décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.corpusmemori.
Stéphanie Le Derf- Corpus memori s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.corpusmemori.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Stéphanie Le Derf- Corpus memori se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Stéphanie Le Derf- Corpus memori se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.corpusmemori.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://www.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.corpusmemori.
La navigation sur le site https://www.corpusmemori.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://www.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.corpusmemori.